Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Emmanuelle d'ORMHES Paris
Numéro de dépôt :
1278719
Date de dépôt :
12/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/1994
Présentation de la marque Emmanuelle d'ORMHES Paris
Déposée le 12 juillet 1984 par LANCELLE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Emmanuelle d'ORMHES Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Emmanuelle d'ORMHES Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emmanuelle d'ORMHES Paris est expirée depuis le 12 juillet 1994.
LANCELLE Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53